Brest Métropole Aménagement (BMA), aménageur, organise un appel à Projets Promoteur-Concepteur…
Convention d’Occupation Temporaire du domaine public pour l’exploitation du Gîte de Poulloguer à Prat 22140, Côtes d’Armor, région Bretagne
Appel à projets. Convention d’Occupation Temporaire (COT) du domaine public pour l’exploitation…
Appel à candidature – Occupation du domaine public – Locaux commerciaux Audierne 29770 Port de Sainte-Evette, Finistère, région Bretagne
La ville de Audierne met en concurrence pour la délivrance de deux…
Autorisation d’occupation du domaine public marchands alimentaires ambulants, Ville de Audierne 29770, Finistère, région Bretagne
La ville de Audierne met en concurrence pour la délivrance de six…
Avis préalable à la délivrance d’un titre d’occupation du domaine public pour l’installation et l’exploitation de panneaux photovoltaïques au SDIS29, Finsitère, région Bretagne
Avis de publicité préalable à la délivrance d’un titre d’occupation du…
Convention d’occupation d’un bien du domaine public pour le développement d’une activité Micro-crèche à Monterblanc – Convention d’occupation 56250, Morbihan, région Bretagne
La commune de Monterblanc a été contactée par des opérateurs qui…